Déposée le 25 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIANCE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC domicilié(e) 8 chemin du Bois des Côtes, PA des Aigais - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 021 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DIVET Sylvie, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, SAS domicilié(e) 15-17 bd du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France.
La marque SIANCE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC, S.A.S. - 8 chemin du Bois des Côtes, PA des Aigais - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 480021104
Mme DIVET Sylvie, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, SAS - 15-17 bd du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France
Renouvellement sans limitation n°2135260 - Publication au BOPI 1999-10
Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398612 - Publication au BOPI 2009-02-17
Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153214 - Publication au BOPI 1993-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Inscription le 3 avril 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183843 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664085 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722545 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31
- serrurerie et quincaillerie métallique - outillage électro-portatif - appareillage électrique destiné à l'équipement des logements.- équipements électriques destinés à la protection des biens et des personnes.- appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de réfrigération et d'installation sanitaire. - matériaux de construction non métalliques: tuyaux souples et rigides
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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